Bernard Thavaud

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Thavaud (Bernard, André)
conseiller à la Cour de cassation. Chevalier du 3 juin 1994
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1994-06-03"
JORFTEXT000000268628(source JORF)
promotion
14 Juillet 200614/07/2006
De: Bernard Thavaud
conseiller à la Cour de cassation, président
Objet:
membres de la commission
prévue par
l'article 16 (1°) de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
Groupe:
Commission prévue par l'article 16 (1°) de l'ordonnance n° 58-1270 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000601485(source JORF)
nomination
24 Avril 200324/04/2003
De: Thavaud (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1996 et avis sur les intégrations directes)
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000383090(source JORF)
composition
20 Août 199720/08/1997
De: Thavaud (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée par la loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1995 et avis sur les intégrations directes)
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000546540(source JORF)
composition
17 Juillet 199617/07/1996
De: Thavaud (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation, président
Objet:
membres de la commission chargée d'émettre un avis motivé sur l'équivalence entre les titres ou diplômes délivrés par un Etat membre de la Communauté européenne et les diplômes français requis pour l'inscription au premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
duree="quatre ans"
ecole
JORFTEXT000000377111(source JORF)
nomination
02 Juillet 199602/07/1996
De: Thavaud (Bernard)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury
prévu par l'article 21 de l'ordonnance no 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature (examen de classement des auditeurs de justice de la promotion 1994 et avis sur les intégrations directes)
Président
Groupe:
École nationale de la magistrature (ENM)
JORFTEXT000000554464(source JORF)
composition
29 Juillet 199529/07/1995
De: Bernard Thavaud
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:
M. Lesage
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000186187(source JORF)
nomination
10 Janvier 199510/01/1995
De: Thavaud (Bernard, André)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles; 32 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de la justice
41 ans de services civils et militaires
legion_honneur
annees_service="32"
nomme_par="Ministère de la justice"
JORFTEXT000000544543(source JORF)
nomination
01 Janvier 199401/01/1994
De: Bernard Thavaud
conseiller à la Cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Présidents de chambre
Remplace:
Mme Ride
Groupe:
Cour d'appel de Versailles
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
JORFTEXT000000709717(source JORF)
nomination
22 Octobre 199122/10/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.